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PHOTON LINES SAS SITE DÉDIÉ TÉLÉCOM

Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS) | Capital social : 76 300 euros (€)

RCS : 434 961 512

Adresse : Parc Pereire, Bâtiment B – 78100 Saint-Germain-en-Laye – France
Tel : +33 (0)1 30 08 99 00 | E-mail : info@photonlines.com

Date de mise en ligne : 06/03/2016

Directeur de la publication : Andja GHANNOUCHI, Chargée de Marketing & Communication Photon Lines SAS

CRÉATION ET HEBERGEMENT DU SITE

Charte graphique : Bubble Creative Solutions Ltd, Photon Lines Ltd, et Photon Lines SAS

Création du site et Développement :
Bubble Creative Solutions Ltd
38 The Green, South Bar
Banbury – OX16 9AE
United Kingdom

Hébergeur :
OVH SAS
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Responsable du site : Caroline Kendhammer

RESPONSABILITÉ

La responsabilité de Photon Lines SAS ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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DURÉE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Photon Lines SAS sur le site www.photonlines-télécom.fr

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

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